Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTINATION LOISIRS ET AFFAIRES
SLAMA SYLVAIN

Numéro de dépôt :
99808312
Date de dépôt :
13/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2009

Présentation de la marque DESTINATION LOISIRS ET AFFAIRES

Déposée le 13 août 1999 par SLAMA SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTINATION LOISIRS ET AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est SLAMA SYLVAIN, domicilié(e) 7, RUE DU DOCTEUR BLANCHE, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN SLAMA - France.

La marque DESTINATION LOISIRS ET AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION LOISIRS ET AFFAIRES est expirée depuis le 13 août 2009.

SLAMA SYLVAIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MAGAZINE PARIS , PARIS CITY MAGAZINE , Titis


SLAMA SYLVAIN - 7, RUE DU DOCTEUR BLANCHE, 75016 PARIS - France


SYLVAIN SLAMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355977 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 14 février 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°315507 - Publication au BOPI 2001-02-14

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Papier, carton. Produits de l'imprimerie ; photographies. Edition de livres et de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation de conduites de colloques, conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.